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1404 - Bâtiments

Compte
Niveau
4
Type
Bilan
Libellé
Bâtiments
Contenu
  • Bâtiments en tout genre, incluant les équipements (chauffage, technique du bâtiment, installations, etc.) cependant sans mobilier
  • Les terrains parcellisés doivent être portés au bilan sous le compte 1400 (Terrains PA)
  • Inscription à l'actif d'immobilisations utilisées à partir du groupe par nature 504; inscription au passif à partir du groupe par nature 604 ainsi qu'en cas de méthode nette se-lon la Recommandation 10 à partir du groupe par nature 63
Mots-clés
Catégorie
14 Patrimoine administratif