1403 - Autres travaux de génie civil

Compte	1403
Niveau	4
Type	Bilan
Libellé	Autres travaux de génie civil
Contenu	Séparer les installations d’épuration, les canalisations, les décharges, les installations d'alimentation en eau, les paravalanches, etc. par un compte détaillé Les terrains parcellisés doivent être portés au bilan sous le compte 1400 (Terrains PA non bâtis) Inscription à l'actif d'immobilisations utilisées à partir du groupe par nature 503; inscription au passif à partir du groupe par nature 603 ainsi qu'en cas de méthode nette se-lon la Recommandation 10 à partir du groupe par nature 63
Mots-clés
Catégorie	14 Patrimoine administratif