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1090 - Créances envers les financements spéciaux sous capitaux de tiers

Compte
Niveau
4
Type
Bilan
Libellé
Créances envers les financements spéciaux sous capitaux de tiers
Contenu
  • Découverts cumulés des financements spéciaux sous capitaux de tiers.
  • Emoluments ou taxes déterminés ayant un rapport causal avec l'utilisation et qui sont affectés par la loi.
Mots-clés
Catégorie
10 Patrimoine financier