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1402 - Aménagement des cours d'eau

Compte
Niveau
4
Type
Bilan
Libellé
Aménagement des cours d'eau
Contenu
  • Y compris terrains, étendues d'eau véritables (lacs, rivières, etc.) ne sont pas des immobilisations corporelles.
  • Inscription à l'actif d'immobilisations utilisées à partir du groupe par nature 502; inscription au passif à partir du groupe par nature 602 ainsi qu'en cas de méthode nette se-lon la Recommandation 10 à partir du groupe par nature 63
Mots-clés
Catégorie
14 Patrimoine administratif