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1400 - Terrains PA

Compte
Niveau
4
Type
Bilan
Libellé
Terrains PA
Contenu
  • Terrains non bâtis (espaces verts, parcs, biotopes et géotopes, surfaces agricoles, entre autres); terrains bâtis (immeubles administratifs, installations sportives entre autres) sans terrains pour les routes, de chemins, de ponts [1401], d'aménagements des cours d'eau [1402], forêts [1405] et montagnes [1409]. Terrains cédés en droit de superficie.
  • Inscription à l'actif d'immobilisations utilisées à partir du groupe par nature 510; inscription au passif à partir du groupe par nature 600 ainsi qu'en cas de méthode nette selon la Recommandation 10 à partir du groupe par nature 63
Mots-clés
Catégorie
14 Patrimoine administratif